Mentions Légales

Responsable des contenus de ce site Web

MEYER-HOSEN Aktiengesellschaft
Hauptstraße 30
51580 Reichshof-Denklingen
Allemagne

Téléphone : 0049 (0)2296 9812-390
Fax : 0049 (0)2296 9812-65
service@meyer-hosen.com
www.meyer-hosen.com

Interlocuteur pour les contenus

Michael Meyer
(responsable de la rédaction conformément à l’Art. 55 Par. 2 RStV [Traité d’État sur la radiodiffusion])

Siège de l’entreprise

Tribunal d’enregistrement : Tribunal d’instance de Siegburg

Tribunal d’enregistrement : HRB 7805

Numéro d’identification TVA : DE 180341761
(conformément à l’Art. 27a de la loi relative à l’impôt sur le chiffre d’affaires)

Autorité de surveillance compétente : Tribunal d’instance de Siegburg

Directoire habilité à représenter

Président : Michael Meyer, Sven Wandres

Président du conseil de surveillance : Dr. Alexander von Preen

Remarque sur la responsabilité

En dépit d’un contrôle soigneux des contenus, nous n’endossons aucune responsabilité pour l’exhaustivité, l’actualité et l’exactitude des contenus de ce site Web. La même chose vaut en particulier pour les contenus de liens externes. Seuls leurs exploitants sont responsables des contenus des sites mis en lien. La responsabilité pour des préjudices résultant de l’utilisation de ce site Web et des contenus/informations qu’il contient, est explicitement exclue. En est exceptée la responsabilité pour intention et négligence grossière.

Règlement des litiges

Règlement alternatif des litiges conformément à l’Art. 14 Par. 1 ODR-VO [Règlement ODR] et à l’Art. 36 VSBG [Loi sur le règlement des litiges deconsommateurs] :
La Commission Européenne met à disposition une plateforme pour le règlement des litiges en ligne (OS) qui se trouve sous http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous ne sommes ni tenus ni prêts à participer à une procédure de règlement des litiges devant un bureau de conciliation de consommateurs.